La répartition des charges est fixée par le règlement de copropriété, qui attribue à chaque lot une quote-part exprimée en tantièmes (ou millièmes). Ces tantièmes reflètent la valeur relative du lot dans l’immeuble.
Le principe
- Chaque copropriétaire paie les charges au prorata de ses tantièmes.
- Plus un logement est grand ou occupe une place importante dans l’immeuble, plus sa contribution est élevée.
Selon le type de charges
- Charges générales : réparties entre tous les copropriétaires selon la valeur des lots (ex. toiture, façade, honoraires du syndic).
- Charges spéciales : réparties en fonction de l’utilité de l’équipement ou du service pour chaque lot (ex. ascenseur, chauffage collectif).
Les charges sont réparties selon une règle de proportionnalité fixée dans le règlement de copropriété : valeur du lot pour les charges générales, utilité pour les charges spéciales.
